Conditions Générales de Vente | MyOMBox




PREAMBULE

LA SOCIÉTÉ TRAVEL STADIUM SAS (CI-APRÈS « TRAVEL STADIUM») EST UNE SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS, AU CAPITAL DE 30 000€ DONT LE SIÈGE SOCIAL EST SITUÉ AU 45 BOULEVARD VICTOR HUGO – 92110 CLICHY.

NOUS VOUS INVITONS À LIRE ATTENTIVEMENT ET DANS LEUR INTÉGRALITÉ LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE COMMERCIALISATION QUI DÉFINISSENT LES TERMES ET LES CONDITIONS DANS LESQUELS TRAVEL STADIUM COMMERCIALISE LES BOXS À ABONNEMENT AINSI QUE LES COFFRETS CADEAUX, EN QUALITÉ D'APPORTEUR D'AFFAIRES, AINSI QUE LES CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE.

L'ACCEPTATION DE CES CONDITIONS EST INDISPENSABLE AVANT D'EFFECTUER L'UNE OU L'AUTRE DES ACTIONS SUIVANTES : L'ACCÈS OU L'UTILISATION DU SITE POUR QUELQUE RAISON, L'ACQUISITION, LA RÉCEPTION, OU L'UTILISATION D'UN COFFRET CADEAU SUR LE SITE. EN RÉALISANT L'UNE OU L'AUTRE DES ACTIONS CITÉES PLUS HAUT, VOUS SIGNIFIEZ DONC VOTRE ACCEPTATION SANS RÉSERVE DES PRÉSENTES CONDITIONS DANS LEUR INTÉGRALITÉ.

0.1: DÉFINITIONS

0.1.1 ABONNEMENT

CONDITIONS SPÉCIFIQUES DU SERVICE « MYOMBOX », SERVICE D’ENVOI MENSUEL DE BOX

CE SERVICE PRÉVOIT LA DIFFUSION CHAQUE MOIS AUPRÈS DE SES CLIENTS D’UNE BOITE CONTENANT UNE SÉLECTION DE PRODUITS DÉRIVÉS DE L'OLYMPIQUE DE MARSEILLE, DANS LE BUT DE PERMETTRE AUX PARTENAIRES DE CES PRODUITS DE PROMOUVOIR LEUR IDENTITÉ AUX CLIENTS DE DÉCOUVRIR SES NOUVEAUX PRODUITS.

LE CONTRAT PRÉVU PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES PRÉVOIT L’ENVOI D’UNE BOX PAR MOIS CALENDAIRE, C’EST-À-DIRE UNE BOX POUR LE MOIS DE JANVIER, UNE BOX POUR LE MOIS DE FÉVRIER, ETC.

IL EST EXPRESSÉMENT CONVENU QUE TRAVEL STADIUM SE RÉSERVE LA POSSIBILITÉ DE SUSPENDRE LE SERVICE D’ENVOI DE BOX PENDANT UN MOIS. DANS CE CAS, LE CLIENT NE SERA PAS DÉBITÉ DU MONTANT MENSUEL.

LORS DE LA PRISE DE COMMANDE, LE CLIENT SERA AMENÉ À RENSEIGNER UN QUESTIONNAIRE. LE CLIENT DEVRA VEILLER À VÉRIFIER L’EXACTITUDE ET LA CONFORMITÉ DES INFORMATIONS FOURNIES À LA SOCIÉTÉ TRAVEL STADIUM. CELLE-CI NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES CONSÉQUENCES D’ÉVENTUELLES ERREURS DE SAISIE.

LE CONTRAT ENTRE LE CLIENT ET TRAVEL STADIUM NE SERA CONCLU QU’AU MOMENT DE LA RÉCEPTION PAR LE CLIENT D’UN EMAIL DE CONFIRMATION DE PAIEMENT ENVOYÉ PAR TRAVEL STADIUM

0.1.2 CARTES CADEAUX OU E-CARTES CADEAUX

LE TERME CARTE CADEAU OU E-CARTE CADEAU MYOMBOX DÉSIGNE LE CONCEPT DE CARTE CADEAU DÉNOMMÉ, DÉVELOPPÉ ET EXPLOITÉ PAR TRAVEL STADIUM SOUS LA MARQUE MYOMBOX.

LA CARTE CADEAU EST COMPOSÉE DES ÉLÉMENTS SUIVANTS :

- UNE CARTE CADEAU DONNANT ACCÈS À UNE DURÉE D’ABONNEMENT PRÉPAYÉ

- UN MODE D’EMPLOI PERMETTANT DE DÉCLENCHER L’ABONNEMENT

LA CARTE CADEAU MYOMBOX PERMET AUX CLIENTS D’ACTIVER UN ABONNEMENT PRÉPAYÉ D’UNE DURÉE FIXE SUR WWW.MYOMBOX.NET

0.2 CHAMP D’APPLICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE COMMERCIALISATION

IL VOUS EST PROPOSÉ EN LIGNE DES BOX AINSI QUE DES CARTES CADEAUX ÉLABORÉS PAR TRAVEL STADIUM SOUS L'URL : HTTP://WWW.MYOMBOX.NET/

LA SOUSCRIPTION À UN ABONNEMENT EST RÉSERVÉ AUX SEULS UTILISATEURS AYANT PRÉALABLEMENT PRIS CONNAISSANCE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DANS LEUR INTÉGRALITÉ EN CLIQUANT SUR LE LIEN HYPERTEXTE PRÉVU À CET EFFET ET LES AYANT ACCEPTÉES EN COCHANT LA CASE ADAPTÉE. SANS CETTE ACCEPTATION, LA POURSUITE DU PROCESSUS DE COMMANDE EST TECHNIQUEMENT IMPOSSIBLE.

EN CONSÉQUENCE, LA FINALISATION DU PROCESSUS DE COMMANDE SUR LE SITE VAUT ACCEPTATION EXPRESSE PAR L'UTILISATEUR DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE COMMERCIALISATION. 

CES CONDITIONS S'APPLIQUENT À L'EXCLUSION DE TOUTES AUTRES CONDITIONS, NOTAMMENT CELLES EN VIGUEUR POUR LES COFFRETS DISTRIBUÉS EN MAGASIN.

LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE COMMERCIALISATION SONT VALABLES À COMPTER DU 30 OCTOBRE 2015.

TRAVEL STADIUM SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES À TOUT MOMENT, SANS PRÉAVIS, ÉTANT ENTENDU QUE DE TELLES MODIFICATIONS SERONT INAPPLICABLES AUX COMMANDES PRÉALABLEMENT ACCEPTÉES ET CONFIRMÉES PAR TRAVEL STADIUM. 

TOUT CLIENT DÉCLARE AVOIR LA CAPACITÉ JURIDIQUE CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 1124 DU CODE CIVIL POUR CONTRACTER ET UTILISER LE SITE CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE COMMERCIALISATION ET D'UTILISATION DU SITE.

ARTICLE 1 : PROCESSUS DE PASSATION DES COMMANDES ET FORMATION DU CONTRAT

1.1 ABONNEMENT

L’ABONNEMENT AU SERVICE D’ENVOI MENSUEL DE BOX PEUT SE FAIRE SELON PLUSIEURS MODALITÉS

- ABONNEMENT MENSUEL, AVEC PRÉLÈVEMENT MENSUEL AUTOMATIQUEMENT RECONDUCTIBLE.

- ABONNEMENT TRIMESTRIEL, AVEC PRÉLÈVEMENT TRIMESTRIEL AUTOMATIQUEMENT RECONDUCTIBLE.

- ABONNEMENT BI-ANNUEL OU ANNUEL, AVEC UN PRÉLÈVEMENT UNIQUE A LA SOUSCRIPTION.

- ACTIVATION D’UNE CARTE OU D’UN COFFRET CADEAU MYPSGBOX

1.1.1 L’ABONNEMENT MENSUEL, AVEC PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE .

EN SOUSCRIVANT À CETTE OFFRE, LE CLIENT S’ABONNE AU SERVICE DE LIVRAISON MENSUELLE D’UNE BOX EXPÉDIÉE PAR TRAVEL STADIUM JUSQU’À CE QU’UNE DES PARTIES DÉCIDE DE METTRE FIN À CET ABONNEMENT. LE CLIENT RECONNAÎT QUE SON ABONNEMENT À CETTE OFFRE L’ENGAGE À UN PAIEMENT MENSUEL OBLIGATOIRE DÉFINI. LA DUREE MINIMUM POUR UN ABONNEMENT MENSUEL EST DE 2 MOIS ACTIFS.

DÈS LORS, SAUF DÉSABONNEMENT DE LA PART DU CLIENT DANS LES CONDITIONS PRÉVUES À L’ARTICLE « DÉSABONNEMENT », LE CLIENT SE VERRA PRÉLEVER LA SOMME SPÉCIFIÉE LORS DE SA COMMANDE INITIALE, AUTOMATIQUEMENT CHAQUE MOIS, 15 JOURS AVANT LA RÉCEPTION DE LA BOX. LE CLIENT EST LIBRE DE METTRE UN TERME À SON ABONNEMENT À TOUT MOMENT DANS LES CONDITIONS PRÉVUES DANS L’ARTICLE « DÉSABONNEMENT » DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES.

EN VALIDANT SA COMMANDE, ET APRÈS AVOIR VÉRIFIÉ LE CONTENU DE LA COMMANDE ET, LE CAS ÉCHÉANT, L’AVOIR MODIFIÉE, LE CLIENT DÉCLARE ACCEPTER PLEINEMENT ET SANS RÉSERVE L’INTÉGRALITÉ DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES.

APRÈS AVOIR CONFIRMÉ LE CONTENU DE SA COMMANDE, LE CLIENT LA VALIDERA DÉFINITIVEMENT PAR LE PAIEMENT. LA COMMANDE NE SERA DÉFINITIVE QU’À COMPTER DU PAIEMENT DU PRIX CORRESPONDANT.

1.1.2 L’ABONNEMENT MENSUEL, AVEC ACTIVATION CARTE CADEAU

LE DÉTENTEUR D’UNE CARTE OU D’UN COFFRET CADEAU MYOMBOX DOIT SE RENDRE SUR WWW.MYOMBOX.NET AFIN DE POUVOIR ACTIVER SON ABONNEMENT.

LE CLIENT N’A ALORS AUCUN ENGAGEMENT, IL RECEVRA LE NOMBRE DE BOX MENSUEL PRÉPAYÉ.

1.1.3 – CONFIRMATION DE L’ABONNEMENT MENSUEL ET EXPÉDITION DES BOXS.

TRAVEL STADIUM CONFIRMERA SYSTÉMATIQUEMENT LA COMMANDE DE CHAQUE CLIENT PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE.

TOUTE INSCRIPTION SUR LE SITE SERA SUIVIE PAR L'ENVOI DE LA BOX DU MOIS EN COURS.

EXEMPLE : UN ABONNEMENT CONTRACTÉ LE 31 JANVIER DONNERA LIEU À LA LIVRAISON DE LA BOX DE JANVIER. IL S'EN SUIVRA LE PRÉLÈVEMENT ET LA RÉCEPTION DES BOX SUIVANTES SELON LES PRÉSENTES CONDITIONS.

DANS TOUS LES CAS, L’ABONNEMENT MENSUEL PEUT ÊTRE INTERROMPU TEMPORAIREMENT OU DÉFINITIVEMENT PAR TRAVEL STADIUM COMME INDIQUÉ DANS L’ARTICLE « DÉSACTIVATION DU COMPTE CLIENT » DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. TRAVEL STADIUM NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DU PRÉJUDICE SUBI PAR LE CLIENT.

IL EST EXPRESSÉMENT CONVENU QUE TRAVEL STADIUM SE RÉSERVE LA POSSIBILITÉ DE SUSPENDRE LE SERVICE D’ENVOI DE BOX PENDANT UN MOIS. DANS CE CAS, LE CLIENT NE SERA PAS DÉBITÉ DU MONTANT DE LA BOX. TRAVEL STADIUM NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DU PRÉJUDICE SUBI PAR LE CLIENT.

1.2 DÉSABONNEMENT

1.2.1 ABONNEMENT MENSUEL

LE CLIENT AYANT SOUSCRIT UN ABONNEMENT MENSUEL PEUT METTRE UN TERME À SON ABONNEMENT À TOUT MOMENT, DES LORS QUE 2 COFFRETS LUI ONT ÉTÉ LIVRÉS VIA SON ABONNEMENT.

AFIN DE NE PAS RECEVOIR LA PROCHAINE BOX, LE CLIENT DOIT FAIRE SA DEMANDE DE DÉSINSCRIPTION AVANT LE DERNIER JOUR DU MOIS PRÉCÉDENT (LE 31 DANS LE CAS D'UN MOIS A 31 JOURS).

TOUTEFOIS, TOUTE BOX PAYÉE PAR LE CLIENT LUI SERA AUTOMATIQUEMENT ENVOYÉE, ET L’ABONNEMENT NE PRENDRA FIN QU’APRÈS L’ENVOI DE LA DERNIÈRE BOX POUR LAQUELLE LE CLIENT AURA ÉTÉ DÉBITÉ.

POUR SE DÉSABONNER, LE CLIENT PEUT FAIRE USAGE DU LIEN DE DÉSABONNEMENT SUR SON ESPACE PERSONNEL SUR LE SITE MYOMBOX.NET.

CONFORMÉMENT À L’ARTICLE « DÉSACTIVATION DU COMPTE CLIENT » DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, TRAVEL STADIUM PEUT METTRE UN TERME IMMÉDIAT À L’ABONNEMENT D’UN CLIENT DANS LES CONDITIONS DU PRÉSENT ARTICLE. TRAVEL STADIUM NE POURRA ALORS ÊTRE TENU RESPONSABLE DU PRÉJUDICE SUBI PAR LE CLIENT.

1.2.2 CARACTÉRISTIQUES – CONFORMITÉS DES PRODUITS

TRAVEL STADIUM EST SUSCEPTIBLE DE MODIFIER À TOUT MOMENT L’ASSORTIMENT DE PRODUITS ET SERVICES PROPOSÉS À LA VENTE SUR SON SITE INTERNET, SANS PRÉJUDICE DES COMMANDES PASSÉES PAR LE CLIENT.

CONFORMÉMENT À L’ARTICLE L. 111-1 DU CODE DE LA CONSOMMATION, LE CLIENT PEUT, PRÉALABLEMENT À SA COMMANDE, PRENDRE CONNAISSANCE, SUR LE SITE INTERNET WWW.MYOMBOX.NET, DES CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES DES SERVICES ET/OU DES PRODUITS QU’IL DÉSIRE COMMANDER. CONCERNANT LE SERVICE D’ENVOI MENSUEL DE BOX, IL EST EXPRESSÉMENT CONVENU ENTRE LES PARTIES QUE LE CLIENT S’ABONNE AU SERVICE D’ENVOI D’UNE BOX SURPRISE. LES PRODUITS COMPRIS DANS LA BOX NE SONT PAS CONNUS PAR LE CLIENT PRÉALABLEMENT À SA COMMANDE. LE CLIENT A TOUTE CONNAISSANCE ET ACCEPTE PLEINEMENT LA CARACTÉRISTIQUE DE CE SERVICE.

LES RENSEIGNEMENTS MENTIONNÉS SUR CHAQUE PAGE PRODUIT SONT CEUX COMMUNIQUÉS À TRAVEL STADIUM PAR LES FOURNISSEURS DE CES PRODUITS. TRAVEL STADIUM N’INTERVIENT PAS DANS LA RÉALISATION OU LA CONCEPTION DE CES RENSEIGNEMENTS ET NE POURRA ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DE TOUTE CONSÉQUENCE LIÉE À CES INFORMATIONS. TRAVEL STADIUM FERA SES MEILLEURS EFFORTS POUR QUE LA REPRÉSENTATION PHOTOGRAPHIQUE DES PRODUITS OU SERVICES SUR LE SITE INTERNET SOIT LA PLUS FIDÈLE POSSIBLE AUX PRODUITS OU SERVICES EN EUX-MÊMES. TOUTEFOIS, EU ÉGARD AU MODE DE PRÉSENTATION NUMÉRIQUE DES PRODUITS OU SERVICES SUR LE RÉSEAU INTERNET, IL EST POSSIBLE QUE LA PERCEPTION PAR LE CLIENT DE LA REPRÉSENTATION PHOTOGRAPHIQUE DES PRODUITS OU SERVICES NE CORRESPONDE PAS EXACTEMENT AU PRODUIT OU SERVICE EN LUI-MÊME, CE QUE LE CLIENT ADMET ET RECONNAÎT.

LES PRODUITS SONT CONFORMES À LA LÉGISLATION FRANÇAISE EN VIGUEUR. LES PHOTOGRAPHIES, GRAPHISMES ET LES DESCRIPTIONS DES PRODUITS PROPOSÉS À LA VENTE NE SONT QU’INDICATIFS ET N’ENGAGENT NULLEMENT TRAVEL STADIUM.

ARTICLE 2 : CONDITIONS D’UTILISATION DES COFFRETS CADEAUX MYOMBOX

2.1 :

DANS L'HYPOTHÈSE OÙ VOUS NE SERIEZ PAS LE BÉNÉFICIAIRE DE COFFRET CADEAU, VOUS ÊTES INVITÉ À PORTER À LA CONNAISSANCE DU BÉNÉFICIAIRE LES CONDITIONS CI-DESSOUS DÉVELOPPÉES.

2.2 :

CE COFFRET CADEAU N’EST VALABLE QU’APRÈS ACTIVATION LORS DU PASSAGE EN CAISSE DE VOTRE MAGASIN, OU APRÈS SON ACTIVATION PAR LA SOCIÉTÉ TRAVEL STADIUM SI LA VENTE S’EFFECTUE SUR WWW.MYOMBOX.NET

2.3 :

CE COFFRET CADEAU EST VALABLE JUSQU’À LA DATE LIMITE D’UTILISATION (OU POUR LA PÉRIODE) INDIQUÉE AU DOS DE CELUI-CI, QUI EST LE PLUS SOUVENT DE 12 MOIS.

2.4 :

CE COFFRET CADEAU DONNE DROIT À 3 MOIS D’ABONNEMENT À MYOMBOX, QUI COMPRENDS LES 3 BOXS AINSI QUE LES FRAIS DE PORTS ATTENANTS.

2.5 :

EN CAS DE NON-UTILISATION, PERTE OU DESTRUCTION DU CHÈQUE CADEAU, NI L’ACHETEUR NI L’UTILISATEUR FINAL NE POURRONT PRÉTENDRE À UN REMBOURSEMENT.

2.6 :

CE CHÈQUE-CADEAU EST ÉCHANGEABLE OU RENOUVELABLE SELON CERTAINES CONDITIONS CONSULTABLES SUR LE SITE INTERNET WWW.MYOMBOX.NET

2.7 :

EN CAS DE NON UTILISATION, DE PERTE, DE VOL OU DE DESTRUCTION DE LA CARTE CADEAU, LE BÉNÉFICIAIRE NE POURRA PRÉTENDRE À UN REMBOURSEMENT NI À UNE COMPENSATION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT.

2.8 :

TRAVEL STADIUM POURRA METTRE FIN À SES RELATIONS AVEC UN OU PLUSIEURS PARTENAIRES DURANT LA DURÉE DE VALIDITÉ DU COFFRET CADEAU STADIUMBOX, ET CE EN VUE D'ASSURER, NOTAMMENT, UN NIVEAU DE QUALITÉ OPTIMAL DES PRESTATIONS. UN ÉCHANGE GRATUIT VOUS SERA ALORS PROPOSÉ.

ARTICLE 3 : PRIX, COMMANDES ET CONDITIONS DE REGLEMENT

3.1 : PRIX

LES PRIX DE L’ABONNEMENT, DES CARTES CADEAUX AINSI QUE DES BOX A L'UNITÉ, AFFICHÉS SUR LE SITE, SONT CEUX EN VIGUEUR AU JOUR DE LA COMMANDE.

LES FRAIS DE PORT, DÉFINIS À L'ARTICLE 6.5, PRATIQUÉS POUR L'ACHEMINEMENT DES BOX NE SONT PAS COMPRIS DANS LE PRIX DE CEUX-CI.

3.2 : COMMANDES

LORSQUE LE CLIENT CONFIRME SA COMMANDE EN CLIQUANT SUR L’ICÔNE « VALIDER VOTRE PAIEMENT » (CI-APRÈS ET CI-AVANT « LA COMMANDE »), IL EST CONSIDÉRÉ COMME AYANT ACCEPTÉ EN CONNAISSANCE DE CAUSE LE CONTENU ET LES CONDITIONS DE LA COMMANDE EN CAUSE ET EN PARTICULIER LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, LES PRIX, VOLUMES, CARACTÉRISTIQUES, QUANTITÉS ET DÉLAIS DE LIVRAISON DES PRODUITS PROPOSÉS À LA VENTE ET COMMANDÉS PAR LE CLIENT.

TRAVEL STADIUM CONFIRMERA ENSUITE CETTE COMMANDE PAR L’ENVOI D’UN COURRIER ÉLECTRONIQUE AU CLIENT.

EN OUTRE, TRAVEL STADIUM SE RÉSERVE LE DROIT DE SUSPENDRE OU D’ANNULER TOUTE EXÉCUTION D’UNE COMMANDE ET/OU LIVRAISON, QUELLE QUE SOIT SA NATURE ET NIVEAU D’EXÉCUTION, EN CAS DE DÉFAUT DE PAIEMENT OU PAIEMENT PARTIEL DE TOUTE SOMME QUI SERAIT DUE PAR LE CLIENT, EN CAS D’INCIDENT DE PAIEMENT, OU EN CAS DE FRAUDE OU TENTATIVE DE FRAUDE RELATIVE À L’UTILISATION DU SITE INTERNET DE TRAVEL STADIUM, Y COMPRIS À L’OCCASION DE COMMANDES ANTÉRIEURES.

AUSSI, EN CAS D’ERREUR DE SAISIE DE L’ADRESSE DE MESSAGERIE ÉLECTRONIQUE CONCERNÉE, OU DE NON RÉCEPTION DU MESSAGE ÉLECTRONIQUE DE CONFIRMATION DE COMMANDE, LA RESPONSABILITÉ DE TRAVEL STADIUM NE SAURAIT ÊTRE ENGAGÉE. DANS CE CAS LA VENTE SERA CONSIDÉRÉE COMME DÉFINITIVE, HORS LES CAS D’ANNULATION DE LA COMMANDE PAR TRAVEL STADIUM, NOTAMMENT POUR INDISPONIBILITÉ DES PRODUITS. LE CLIENT POURRA NÉANMOINS EXERCER SON DROIT DE RÉTRACTATION DANS LES CONDITIONS PRÉVUES À L’ARTICLE 4 DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.

3.3 : CONDITIONS DE RÈGLEMENT

TOUTES LES COMMANDES SONT PAYABLES EN EUROS.

LE PAIEMENT DES ACHATS S’EFFECTUE AU MOYEN D’UNE CARTE DE PAIEMENT BANCAIRE.

LE CLIENT GARANTIT À TRAVEL STADIUM QU’IL EST PLEINEMENT AUTORISÉ À UTILISER LA CARTE DE PAIEMENT POUR LE PAIEMENT DE SA COMMANDE ET QUE CES MOYENS DE PAIEMENT DONNENT LÉGALEMENT ACCÈS À DES FONDS SUFFISANTS POUR COUVRIR TOUS LES COÛTS RÉSULTANT DE SA COMMANDE SUR LE SITE WWW.MYOMBOX.NET. TRAVEL STADIUM NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT USAGE FRAUDULEUX DU MOYEN DE PAIEMENT UTILISÉ.

TRAVEL STADIUM SE RÉSERVE LE DROIT DE SUSPENDRE OU D’ANNULER TOUTE COMMANDE ET/OU LIVRAISON, QUELLE QUE SOIT SA NATURE ET NIVEAU D’EXÉCUTION, EN CAS DE NON-PAIEMENT DE TOUTE SOMME QUI SERAIT DUE PAR LE CLIENT OU EN CAS D’INCIDENT DE PAIEMENT.

DES PÉNALITÉS D’UN MONTANT ÉGAL AU TAUX D’INTÉRÊT LÉGAL MAJORÉ DE CINQ POINTS SONT APPLICABLES DE PLEIN DROIT AUX MONTANTS IMPAYÉS À L’ISSUE D’UN DÉLAI DE DIX JOURS SUIVANT LA DATE DE PAIEMENT SUPPOSÉE OU DÈS NOTIFICATION DU REJET DE PAIEMENT BANCAIRE POUR TOUT AUTRE MOYEN DE PAIEMENT.

LA LIVRAISON DE TOUTE NOUVELLE COMMANDE POURRA ÊTRE SUSPENDUE EN CAS DE RETARD DE PAIEMENT D’UNE PRÉCÉDENTE COMMANDE ET CE NONOBSTANT LES DISPOSITIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS.

TOUT PAIEMENT SERA TRAITÉ PAR UNE PROCÉDURE SÉCURISÉE DE CRYPTAGE DES DONNÉES AFIN QU’AUCUNE INFORMATION TRANSMISE PAR LE CLIENT NE SOIT INTERCEPTÉE PAR DES TIERS.

IL APPARTIENT AU CLIENT D’ENREGISTRER ET D’IMPRIMER SON CERTIFICAT DE PAIEMENT S’IL SOUHAITE CONSERVER LES DÉTAILS BANCAIRES RELATIFS À SA TRANSACTION.

ARTICLE 4 : DROIT DE RETRACTATION

4.1 ABONNEMENT MENSUEL

CONFORMÉMENT À L’ARTICLE L. 121-21 DU CODE DE LA CONSOMMATION FRANÇAIS, L’ACHETEUR DISPOSE D’UN DÉLAI DE 14 (QUATORZE) JOURS À COMPTER DU JOUR DE RÉCEPTION DE LA COMMANDE OU DE SOUSCRIPTION AU MODE D’ACHAT CONCERNÉ, POUR EXERCER SON DROIT DE RÉTRACTATION LÉGAL SANS AVOIR À MOTIVER SA DÉCISION.

LES PRODUITS DOIVENT IMPÉRATIVEMENT ÊTRE RETOURNÉS À TRAVEL STADIUM SAS À L’ADRESSE SUIVANTE:

SERVICE CLIENTS STADIUMBOX – TRAVEL STADIUM

255 RUE CORNALINE - 13510 EGUILLES

LES FRAIS DE RETOUR DEMEURERONT À LA CHARGE DE L’ACHETEUR OU DU DESTINATAIRE DE LA COMMANDE SI C’EST CE DERNIER QUI EXERCE LE DROIT DE RÉTRACTATION CONTRACTUEL, EXCEPTÉ EN CAS DE RETOUR POUR CAUSE DE DÉFAUT DE CONFORMITÉ DES PRODUITS LIVRÉS PAR RAPPORT À LA COMMANDE OU EN CAS DE PRODUIT ENDOMMAGÉ. TRAVEL STADIUM N’ACCEPTE PAS LES COLIS OU LES COURRIERS ADRESSÉS EN PORT DÛ.

POUR EXERCER CE DROIT, DANS LE CADRE DU SERVICE D’ENVOI MENSUEL DE BOX, LE CLIENT DOIT, DANS LE DÉLAI MENTIONNÉ CI-DESSUS, PROCÉDER À LA RÉSILIATION DU SERVICE PAR L’INTERMÉDIAIRE D’UNE LETTRE AVEC ACCUSÉ DE RÉCEPTION À L’ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL.

DANS LE CAS D’UN EXERCICE DU DROIT DE RÉTRACTATION, TRAVEL STADIUM REMBOURSERA LE CLIENT DE LA SOMME CORRESPONDANTE DANS UN DÉLAI MAXIMAL DE TRENTE (30) JOURS OUVRÉS À COMPTER DE LA RÉCEPTION DU RETOUR. LE REMBOURSEMENT S’EFFECTUERA PAR UN CRÉDIT DE LA SOMME DÉBITÉE SUR LE COMPTE CORRESPONDANT À LA CARTE BANCAIRE DU CLIENT.

CE MÊME DÉLAI EST VALABLE À COMPTER DE LA RÉCEPTION DE CHAQUE BOX. LE RETOUR DEVRA SE FAIRE AUX FRAIS DU CLIENT, DANS LA BOX D’ORIGINE. L’EMBALLAGE DE LA BOX NE DEVRA PAS ÊTRE OUVERT. L’ABONNEMENT PORTANT SUR L’ENVOI D’UNE BOX COMPLÈTE PAR MOIS, LA MODALITÉ DE RÉTRACTATION NE POURRA PORTER QUE SUR LA TOTALITÉ DE LA BOX.

4.2 CARTES CADEAUX

LORS DE L'ACHAT D'UNE CARTE CADEAU SUR LE SITE, SELON LES TERMES DE L'ARTICLE L.121-20 DU CODE DE LA CONSOMMATION, VOUS DISPOSEZ D’UN DÉLAI DE 14 (QUATORZE ) JOURS FRANCS POUR EXERCER VOTRE DROIT DE RÉTRACTATION SANS AVOIR À JUSTIFIER DE MOTIFS, NI À PAYER DE PÉNALITÉS, À L'EXCEPTION, DES FRAIS DE RETOUR

LES FRAIS DE RETOUR RESTERONT À VOTRE CHARGE. SEULES LES CARTES CADEAUX RETOURNÉES DANS LES DÉLAIS ET EN PARFAIT ÉTAT POURRONT ÊTRE REMBOURSÉES. 

LES CARTES CADEAUX DEVRONT ÊTRE RETOURNÉES À L'ADRESSE DE CORRESPONDANCE SUIVANTE :

SERVICE CLIENTS STADIUMBOX – TRAVEL STADIUM

255 RUE CORNALINE - 13510 EGUILLES

TOUT RETOUR EFFECTUÉ CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS DU PRÉSENT ARTICLE DONNERA LIEU À UN REMBOURSEMENT DE LA TOTALITÉ DES SOMMES VERSÉES AU PLUS TARD DANS LES TRENTE JOURS À COMPTER DE LA RÉCEPTION DU COFFRET CADEAU EN PARFAIT ÉTAT.

ARTICLE 5 : PREUVE DES COMMANDES/ARCHIVAGE

VOUS ÊTES EXPRESSÉMENT INFORMÉ QUE, SAUF ERREUR MANIFESTE DONT VOUS APPORTERIEZ LA PREUVE, LES DONNÉES CONSERVÉES DANS LES BASES DE DONNÉES DE TRAVEL STADIUM ONT FORCE PROBANTE QUANT AUX COMMANDES PASSÉES.

LES DONNÉES SUR SUPPORT INFORMATIQUE OU ÉLECTRONIQUE CONSERVÉES RÉGULIÈREMENT CONSTITUENT DES PREUVES RECEVABLES ET OPPOSABLES DANS LES MÊMES TERMES ET AVEC LA MÊME FORCE PROBANTE QUE TOUT DOCUMENT QUI SERAIT REÇU ET CONSERVÉ PAR ÉCRIT.

ARTICLE 6 : LIVRAISON

6.1 : DISPONIBILITÉ

LES BOX AINSI QUE LES CARTES CADEAUX SONT DES PRODUITS ÉDITÉS EN QUANTITÉ LIMITÉE.

EN CAS DE RUPTURE DE STOCKS TEMPORAIRE OU DÉFINITIVE, LE CLIENT SERA INFORMÉ DE CETTE INDISPONIBILITÉ CAR LA COMMANDE NE POURRA PAS ABOUTIR DANS CE FORMAT. 
EN CAS DE DISPONIBILITÉ DES PRODUITS, TRAVEL STADIUM SAS S’ENGAGE À HONORER TOUTE COMMANDE DE MYOMBOX DE LA PART DU CLIENT.

SI UNE COMMANDE NE PEUT ÊTRE HONORÉE EN RAISON D'UNE RUPTURE DE STOCK, VOUS DISPOSEZ DE DEUX POSSIBILITÉS :

  • SOIT, ANNULER VOTRE COMMANDE. VOUS SEREZ ALORS REMBOURSÉ DE LA TOTALITÉ DES SOMMES VERSÉES, AU PLUS TARD DANS LES 30 JOURS SUIVANT VOTRE PAIEMENT ;
  • SOIT RECEVOIR VOTRE BOX MENSUELLE LE MOIS D’APRÈS ET N’ÊTRE DÉBITÉ QUE LE MOIS CORRESPONDANT À LA RÉCEPTION DE LA BOX.

6.2 : LIEU DE LIVRAISON

TRAVEL STADIUM EXPÉDIE LES BOX ET LES CARTES CADEAUX UNIQUEMENT EN FRANCE MÉTROPOLITAINE.

LES BOX ET LES CARTES CADEAUX VOUS SERONT LIVRÉS À L'ADRESSE QUE VOUS AUREZ INDIQUÉE LORS DE LA SAISIE DE VOTRE COMMANDE. LA RESPONSABILITÉ DE TRAVEL STADIUM NE SAURAIT DONC EN AUCUN CAS ÊTRE ENGAGÉE À QUELQUE TITRE QUE CE SOIT EN CAS D'ABSENCE DE VOTRE PART LORS DE LA LIVRAISON DE LA BOX OU D’UNE CARTE CADEAU OU EN CAS D'ERREUR DE SAISIE, DE VOTRE PART, LORS DE LA PASSATION DE LA COMMANDE. IL VOUS INCOMBERA DE CONTACTER TRAVEL STADIUM DANS LES CONDITIONS PRÉVUES À L'ARTICLE 11.

6.3 : CONDITIONS ET MODALITÉS DE LIVRAISON SPÉCIFIQUES AU SERVICE D’ENVOI MENSUEL DE BOX

TRAVEL STADIUM ENVOIE CHAQUE MOIS PAR L’INTERMÉDIAIRE D’UN PRESTATAIRE LES BOXS AUX CLIENTS À L’ADRESSE DE LIVRAISON INDIQUÉE PAR CELUI-CI AU COURS DU PROCESSUS DE COMMANDE.

EN CAS DE CHANGEMENT DE LIEU DE LIVRAISON SOUHAITÉ, LE CLIENT EST TENU DE PRÉVENIR TRAVEL STADIUM AU MOINS QUINZE (15) JOURS AVANT LE DÉBUT DU MOIS CONCERNÉ EN MODIFIANT SES COORDONNÉES SUR SON COMPTE.

6.4: MODE D’ACHEMINEMENT ET DÉLAI DE LIVRAISON

6.4.1 BOX MENSUELLE

LA LIVRAISON S'EFFECTUERA PAR MONDIAL RELAIS OU COLISSIMO SELON LE SOUHAIT DE L’ACHETEUR AU MOMENT DE L’ABONNEMENT. VOUS RECEVREZ UN E-MAIL CONFIRMANT L'EXPÉDITION DE VOTRE COMMANDE.

MONDIAL RELAIS : LIVRAISON DANS LE RELAI DE VOTRE CHOIX.

COLISSIMO : LIVRAISON EN BOITE AUX LETTRES.

LES INFORMATIONS DE LIVRAISONS SONT COMMUNIQUÉES PAR LA POSTE ET NE VOUS SONT RETRANSMISES QU'À TITRE INDICATIF.

TOUTEFOIS, EN CAS DE RETARD MANIFESTE, TRAVEL STADIUM S'ENGAGE À METTRE EN ŒUVRE TOUTE ACTION UTILE AFIN DE CONTRÔLER, PUIS RÉGLER TOUT DYSFONCTIONNEMENT DU SERVICE DE TRANSPORT.

6.5 : FRAIS DE PORT

6.5.1 BOX MENSUELLE

LE CLIENT AU MOMENT DE L’ADHÉSION À SON ABONNEMENT POURRA CHOISIR LE MODE D’EXPÉDITION QUI LUI CONVIENT. CES FRAIS SERONT REFACTURÉS DE LA MANIÈRE SUIVANTE.

MONDIAL RELAY : 3,90€ PAR BOX ENVOYÉE

COLISSIMO : 5,90 € PAR BOX ENVOYÉE

ARTICLE 7 : NON CONFORMITE

7.1 : RÉSERVES À FAIRE AU TRANSPORTEUR POUR LES DÉTÉRIORATIONS OU LES MANQUANTS

TOUTE BOX MENSUELLE OU CARTE CADEAU LIVRÉE DOIT FAIRE L'OBJET D'UN CONTRÔLE MINUTIEUX DE LA PART DU CLIENT ET D'ÉVENTUELLES RÉSERVES SUR LE BORDEREAU DU TRANSPORTEUR EN CAS DE DÉTÉRIORATION PARTIELLE OU TOTALE.

LE CLIENT DEVRA ÉGALEMENT INDIQUER ET MOTIVER, AU TRANSPORTEUR, SES RÉSERVES PAR LETTRE RECOMMANDÉE, DANS LES 72 HEURES OUVRÉES À COMPTER DE LA RÉCEPTION DU PRODUIT CONTESTÉ.

EN L'ABSENCE DE RÉSERVES, LE PRODUIT EST RÉPUTÉ LIVRÉ EN BON ÉTAT ET NE POURRA FAIRE L'OBJET D'AUCUNE CONTESTATION ULTÉRIEURE AUPRÈS DE TRAVEL STADIUM.

7.2 : ERREUR DE TRAVEL STADIUM

LE CLIENT DEVRA FORMULER PAR LETTRE OU EMAIL (RUBRIQUE "ASSISTANCE" DU SITE), SOUS 72 HEURES OUVRÉES À COMPTER DE LA RÉCEPTION DE LA COMMANDE, TOUTE ERREUR RELATIVE AUX BOXS OU CARTE COMMANDÉES.

TOUTE RÉCLAMATION RELATIVE AUX BOXS MENSUELLES, AUX COFFRETS CADEAUX OU CARTES CADEAUX NON EFFECTUÉE DANS LES RÈGLES DU PRÉSENT ARTICLE ET DANS LES DÉLAIS IMPARTIS NE POURRA ÊTRE PRISE EN COMPTE ET DÉGAGERA TRAVEL STADIUM DE TOUTE RESPONSABILITÉ VIS À VIS DU CLIENT.

ARTICLE 8 : TRANSFERT DE PROPRIETE/ TRANSFERT DE RISQUES

LE TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ ET DES RISQUES SE FERA AU MOMENT DE LA DÉLIVRANCE DE LA BOX OU DU COFFRET CADEAU AU CLIENT.

ARTICLE 9 : DUREE DE VALIDITE DES COFFRETS CADEAUX / E-BOX

LES COFFRETS CADEAUX ONT UNE DURÉE DE VALIDITÉ LIMITÉE PRÉCISÉE SUR LEUR EMBALLAGE ET SUR LE SITE INTERNET, 12 MOIS POUR LA PLUPART DES COFFRETS.

ARTICLE 10 : SERVICE CLIENT-RECLAMATION

TOUTE AUTRE DEMANDE D'INFORMATIONS ET DE PRÉCISIONS QUANT À, NOTAMMENT, L'ACHAT, LE REMBOURSEMENT, L'ÉCHANGE, LE FONCTIONNEMENT DES BOX , DES COFFRETS CADEAUX OU CARTES CADEAUX DOIT ÊTRE ADRESSÉE À TRAVEL STADIUM :

  • SOIT PAR TÉLÉPHONE AU 09 70 25 22 45 (NON SURTAXÉ) DU LUNDI AU VENDREDI, DE 9H30 À 18H HORS JOURS FÉRIÉS
  • SOIT PAR MAIL : SERVICECLIENT@MYOMBOX.NET
  • SOIT PAR L'INTERMÉDIAIRE DE NOTRE SITE INTERNET HTTP://WWW.MYOMBOX.NET/ EN SE REPORTANT À LA RUBRIQUE « ASSISTANCE »

ARTICLE 11 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

LE SITE INTERNET WWW.MYOMBOX.NET EST RÉGULIÈREMENT DÉCLARÉ AUPRÈS DE LA CNIL SOUS LE NUMÉRO D’ENREGISTREMENT 1900076.

SOUCIEUX DU RESPECT DE LA VIE PRIVÉE DE L'UTILISATEUR ET DE LA PROTECTION DES INFORMATIONS QUI LUI SONT TRANSMISES, TRAVEL STADIUM RESPECTE LA LÉGISLATION EN VIGUEUR EN MATIÈRE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE.

TRAVEL STADIUM VOUS INFORME QU'ELLE SERA AMENÉE À COLLECTER DES DONNÉES PERSONNELLES NÉCESSAIRES VOUS CONCERNANT LORS DE VOTRE COMMANDE, LORS DE LA DEMANDE DE VÉRIFICATION DE LA VALIDITÉ DE VOTRE BOX OU DE VOTRE COFFRET CADEAU.

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ARTICLE 12 : RESPONSABILITE

TRAVEL STADIUM AGIT EN TANT QU'APPORTEUR D'AFFAIRES EN PROPOSANT AUX CLIENTS DES BOX ET DE COFFRETS CADEAUX, PERMETTANT DE BÉNÉFICIER D'UNE PRESTATION PROPOSÉE ET EXÉCUTÉE PAR L'UN DES PARTENAIRES, SÉLECTIONNÉS PAR TRAVEL STADIUM.

LA RESPONSABILITÉ DE TRAVEL STADIUM SE LIMITE DONC À CELLE D'APPORTEUR D'AFFAIRES POUR TOUTES LES PRESTATIONS PROPOSÉES SUR LE SITE.

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ARTICLE 13 : ASSURANCE

STADIUMBOX A SOUSCRIT AUPRÈS D'UNE ASSURANCE NOTOIREMENT CONNUE, UNE ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ET PROFESSIONNELLE QUI COUVRE NOTAMMENT LES CONSÉQUENCES PÉCUNIAIRES POUVANT INCOMBER À L'ASSURÉ EN RAISON DES DOMMAGES CORPORELS, MATÉRIELS ET IMMATÉRIELS CAUSÉS AU BÉNÉFICIAIRE PAR SUITE DE FAUTES, ERREURS DE FAIT OU DE DROIT, OMISSIONS OU NÉGLIGENCE COMMISES À L'OCCASION DE SON ACTIVITÉ D'ÉMETTEUR DE COFFRETS CADEAUX.

ARTICLE 14 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

LES ÉLÉMENTS COMPOSANTS LES COFFRETS CADEAUX, NOTAMMENT SOUS FORME DE TEXTES, PHOTOGRAPHIES, IMAGES, ICÔNES, LOGOS, SONT LA PROPRIÉTÉ INTÉGRALE ET EXCLUSIVE DE TRAVEL STADIUM. IL EST STRICTEMENT INTERDIT DE REPRODUIRE, REPRÉSENTER, MODIFIER, TRANSMETTRE, PUBLIER, ADAPTER, SUR QUELQUE SUPPORT QUE CE SOIT, PAR QUELQUE MOYEN QUE CE SOIT, OU D'EXPLOITER DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT, TOUT OU PARTIE DES ÉLÉMENTS MENTIONNÉS À L'ALINÉA PRÉCÉDENT SANS L'AUTORISATION ÉCRITE ET PRÉALABLE DE TRAVEL STADIUM.

ARTICLE 15 : INTEGRITE DU CONTRAT

LE FAIT QUE TRAVEL STADIUM NE SE PRÉVALE PAS À UN MOMENT DONNÉ DE L'UNE DES CLAUSES DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE COMMERCIALISATION NE PEUT ÊTRE INTERPRÉTÉ COMME VALANT RENONCIATION, DE LA PART DE TRAVEL STADIUM, À SE PRÉVALOIR ULTÉRIEUREMENT D'UNE QUELCONQUE DES DITES CONDITIONS.

DANS L'HYPOTHÈSE OÙ L'UNE DES PRÉSENTES DISPOSITIONS DEVAIT ÊTRE DÉCLARÉE NULLE OU RÉPUTÉE NON ÉCRITE, LA VALIDITÉ DES AUTRES DISPOSITIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE COMMERCIALISATION NE SERA PAS REMISE EN CAUSE.

ARTICLE 16 : LOI APPLICABLE

LA LOI RÉGISSANT LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE COMMERCIALISATION ET LE CONTRAT CONCLU À L'OCCASION D'UNE COMMANDE DE BOX ET DE COFFRETS CADEAUX, EST LA LOI FRANÇAISE POUR TOUS LES LITIGES RELATIFS, NOTAMMENT, À LEUR VALIDITÉ, LEUR INTERPRÉTATION, LEUR EXÉCUTION OU LEUR RÉSILIATION.

ARTICLE 17 : JURIDICTION COMPETENTE (REGLEMENT DES LITIGES)

LE TRIBUNAL COMPÉTENT EN CAS DE LITIGE SERA CELUI DU LIEU DE DOMICILE DU DÉFENDEUR OU, AU CHOIX DU DEMANDEUR, DU LIEU DE LIVRAISON EFFECTIVE DU PRODUIT.